Généralités

Le présent site est la propriété de la société easySolar.

La société easySolar est une SARL à capital de 77.000 euros immatriculée au RCS de Evry sous le n°503 177 792.

Siège social : 18 Rue Gustave Eiffel - 91100 Corbeil Essonnes - FRANCE

Téléphone : (+33) 1 60 89 85 34 | Fax : (+33) 1 60 89 44 82

Site Web : www.easysolar.fr - E-mail : contact@easysolar.fr

Propriété intellectuelle

Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs

CNIL

Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés».

Les informations collectées sont destinées au seul usage de easySolar et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la Loi), d'accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant.

Pour l'exercer, adressez vous par courrier à easySolar 18 Rue Gustave Eiffel - 91100 CORBEIL ESSONNES - FRANCE. Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.